CONDITIONS D'UTILISATION DU SITE ET POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ BEBE2LUXE

I. CONDITIONS D’UTILISATION DU SITE BEBE2LUXE


Les conditions d’utilisation du site Bebe2luxe exposent les règles liées à l’utilisation par les Utilisateurs du site www.bebe2luxe.fr (ci-après les « Conditions d’Utilisation du Site ») et pourront être modifiées conformément à l’article 11 ci-dessous.

Le site www.bebe2luxe.com (le « Site ») appartient à et est géré par kandk (ci-après dénommée « kandk »).

Toute personne utilisant le site (ci-après « l’Utilisateur ») s’engage à prendre connaissance des présentes Conditions d’Utilisation.

Pour toute question concernant les Conditions d’Utilisation du Site, contacter le Service Relation Clients e-boutique :

- par e-mail :contact@bebe2luxe.fr 
- par téléphone : 04 42 04 71 24

- par courrier : Service Relation Clients e-boutique - Bebe2luxe/kandk- Traverse de la Bastidonne 13400 AUBAGNE.

En outre, Bebe2luxe est susceptible de collecter des informations anonymisées sur les visiteurs de son Site, pour établir des statistiques globales ou à des fins de reporting. Cependant, les données anonymisées collectées à ces fins ne pourront en aucun cas permettre d’identifier une personne en particulier.

Sauf dans les cas mentionnés dans les présentes règles relatives à la vie privée, Bebe2luxe ne divulguera, vendra ou louera en aucun cas de données personnelles à un tiers. Si le Client y consent et change ultérieurement d’avis, il suffit de contacter Bebe2luxe pour qu’il arrête une telle activité.

ARTICLE 1. OBJET ET ACCEPTATION


Les Conditions d’Utilisation du Site exposent l’Utilisateur aux règles qui lui sont applicables lors de toute utilisation du Site, notamment en cas d’achats en ligne, d’inscription à la newsletter (lettre d’information) ou au casting.

Les Conditions d’Utilisation du Site s’appliquent donc à l’ensemble des utilisateurs du Site, y compris les clients de Bebe2luxe effectuant des achats en ligne et soumis par ailleurs aux Conditions Générales de Vente de bebe2luxe.

Toute utilisation du Site sera donc réputée valoir acceptation des présentes Conditions d’Utilisation du Site.

ARTICLE 2. SUIVI DES COMMANDES :


Si l’Utilisateur a effectué des achats sur le Site, il peut suivre le statut de chacune de ses commandes, référencées par date, numéro et prix TTC.

Il peut également consulter le détail de chacune de ses commandes, à savoir la date de sa commande, son numéro, la date limite de livraison, le statut de sa commande, son adresse de livraison, son adresse de facturation le cas échéant, le type de produit, la quantité, la taille, la couleur, les frais de livraison, le prix du paquet cadeau le cas échéant, et le prix total TTC dans son compte client.

ARTICLE 3. LIENS HYPERTEXTE


Tout lien hypertexte renvoyant vers des pages secondaires du Site est formellement interdit, sauf autorisation expresse de Bebe2luxe.

En outre, tout lien devra être retiré sur simple demande de Bebe2luxe.

ARTICLE 4. GARANTIES ET RESPONSABILITÉ


Bebe2luxe a considéré toute précaution d’usage pour assurer tant une fiabilité d’informations qu’un accès sécurisé au Site, conformément à la politique de confidentialité de Bebe2luxe exposée ci-dessous.

Toutefois, l’utilisation de l’Internet implique la connaissance et l’acceptation des caractéristiques et des limites de l’Internet, notamment en ce qui concerne les risques inhérents à toute connexion et transmission sur Internet, l’absence de protection de certaines données contre des détournements éventuels ou piratage, et les risques de contamination par d’éventuels virus circulant sur le réseau.

La responsabilité de Bebe2luxe ne saurait donc être engagée à raison des inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet, tels que par exemple la rupture du service ou la présence de virus informatiques.

Bebe2luxe ne saurait également être tenu responsable d’un dommage quelconque lié à une mauvaise utilisation du Site, ou à un événement constitutif de force majeure, notamment en cas de perturbation ou grève, totale ou partielle, inondation ou incendie.

Bebe2luxe dégage toute responsabilité quant aux informations contenues dans des sites qui pourraient être liés au Site par un lien hypertexte ou par tout autre moyen.

Bebe2luxe informe l’Utilisateur que, lors de ses achats en ligne, la page de paiement devient invalide au-delà d’un délai raisonnable afin d’éviter toute utilisation frauduleuse de sa carte bancaire.

ARTICLE 5. MINEURS


Bebe2luxe rappelle que les mineurs n’ont pas la capacité de contracter, et ne peuvent donc s’inscrire sur le Site sans autorisation parentale, notamment pour effectuer des achats, recevoir la lettre d’information.

Toutefois, les mineurs peuvent consulter le Site et les différents services qui y sont proposés, sous la responsabilité de leur représentant légal soumis aux présentes Conditions d’Utilisation du Site.

ARTICLE 6. SANCTIONS


En cas de manquements aux présentes Conditions d’Utilisation du Site, Bebe2luxe se réserve le droit de désinscrire l’Utilisateur du Site, en supprimant son compte, de façon temporaire ou définitive, nonobstant toute action judiciaire que Bebe2luxe pourrait intenter à son encontre.

ARTICLE 7. MODIFICATIONS


Bebe2luxe se réserve le droit à son entière discrétion, de changer, de modifier, d’ajouter ou de supprimer toute partie des présentes Conditions d’Utilisation, à tout moment, sans devoir envoyer de notification préalable.

Cependant toute modification apportée aux Conditions d’Utilisation sera publiée sur le Site par Bebe2luxe. La date figurant en en-tête des présentes Conditions sera modifiée et indiquera la dernière date de révision des présentes Conditions.

Bebe2luxe recommande donc à l’Utilisateur de prendre connaissance régulièrement des présentes Conditions afin de se tenir informé des Conditions applicables à son utilisation du Site et à la livraison de ses Produits.

L’utilisation du Site après une ou plusieurs modification(s) sera réputée valoir acceptation de cette ou ces modification(s). Si l’Utilisateur n’accepte pas toute modification, il doit immédiatement cesser d’utiliser le Site, en supprimant son compte auprès du Service Relation Clients e-boutique dont les coordonnées sont indiquées en préambule des présentes Conditions d’Utilisation du Site, et en se désinscrivant notamment des services auxquels il adhérait.

Les Conditions d’Utilisation du Site modifiées prendront effet à la date à laquelle l’Utilisateur est informé de ces modifications.

ARTICLE 8. LOI APPLICABLE ET JURIDICTION :


Les présentes Conditions d’Utilisation du Site sont soumises à la loi française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

Les Parties s’engagent cependant à rechercher une solution amiable avant toute action judiciaire.

II. POLITIQUE DE CONFIDENTIALITE BEBE2LUXE

Cette politique de confidentialité expose les pratiques en matière de confidentialité dans le cadre de l’utilisation du site www.bebe2luxe.fr (la « Politique de Confidentialité ») et pourra être modifiée conformément à l’article 9 ci-dessous. Le site www.bebe2luxe.fr (le « Site ») appartient à et est géré par KANDK (ci-après dénommée « kandk»), Pour toute question concernant cette Politique de Confidentialité, n’hésitez pas à contacter le Service Relation Clients e-boutique : 

- par e-mail : https://www.bebe2luxe.fr/fr/contactez-nous
- par courrier à l’adresse suivante :

Bebe2luxe/ SARL KANDK, Traverse de la Bastidonne, 13400 AUBAGNE

Merci de bien vouloir lire attentivement les présentes règles relatives à la vie privée. Bebe2luxe recommande en outre à l’Utilisateur, d’en imprimer et d’en conserver une copie, pour s’y référer ultérieurement si besoin. En accédant à, naviguant sur, ou utilisant de quelque autre manière que ce soit le Site, l’Utilisateur confirme avoir lu, compris, et accepté l’intégralité de ces règles relatives à la vie privée. S’il n’accepte pas les termes de ces règles dans leur intégralité, il ne doit pas utiliser ce Site.

ARTICLE 1. OBJET :

Bebe2luxe est soucieux de protéger les informations personnelles que l’Utilisateur lui communique (ci-après les « Informations Personnelles »). Dans ce cadre, Bebe2luxe s’engage à respecter la confidentialité des Informations Personnelles transmises.

Cette Politique de Confidentialité explique : (a) comment les Informations Personnelles sont utilisées ; (b) comment il est possible de corriger, modifier ou supprimer les Informations Personnelles que Bebe2luxe détient sur l’Utilisateur ; (c) à qui Bebe2luxe peut les divulguer ; (d) les mesures de sécurité mises en place par Bebe2luxe en vue de protéger la confidentialité de vos Informations Personnelles et (e) comment il est possible de modifier ses préférences en matière de réception des lettres d’informations.

ARTICLE 2. INFORMATIONS PERSONNELLES


Les Informations Personnelles sont traitées par Bebe2luxe à des fins de gestion de la relation client et de prospection.

Les Informations Personnelles sont accessibles à tout moment dans « Mon Compte » grâce à l’adresse e-mail et au mot de passe.

Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée par la loi n°2004-801 du 6 août 2004 (ci-après la « loi Informatique et Libertés »), l’Utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition relatif aux données le concernant. Pour l’exercer, il doit adresser un courrier à l’adresse suivante : 

Bebe2luxe/ SARL KANDK
Traverse de la Bastidonne
13400 AUBAGNE

Conformément à la loi Informatique et Libertés, le traitement des Informations Personnelles collectées sur le Site a fait l’objet d’une déclaration n°1225721 auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés.

Si l’Utilisateur souhaite se désinscrire des e-mails publicitaires et de marketing envoyés par Bebe2luxe, il peut le faire très simplement en cliquant sur le lien de désinscription figurant au bas de chaque e-mail de lettre d’information qu’il aura reçu.

Toutes les Informations Personnelles sont envoyées et stockées chez l’hébergeur du Site situé en France, dont les cordonnées figurent sur le Site à la rubrique « Mentions Légales ».

Bebe2luxe ne demandera jamais de confirmer par e-mail les détails du compte ou ceux d’une carte bancaire. Si l’Utilisateur reçoit un e-mail prétendument envoyé par Bebe2luxe lui demandant de telles informations, l’Utilisateur doit ignorer cet e-mail et ne pas y répondre.

ARTICLE 3. DIVULGATION À DES TIERS

Bebe2luxe ne transmet aucune Information Personnelle à des tiers à des fins de prospection.

Bebe2luxe peut être amené à divulguer les Informations Personnelles aux organismes et autorités légalement habilités, dans la mesure où la divulgation est requise ou autorisée par la loi, ou lorsque Bebe2luxe le jugera nécessaire ou approprié pour satisfaire aux lois et autres textes applicables, ou pour protéger ou défendre ses droits ou ceux de ses employés, clients ou toute autre personne.

Ce Site peut contenir des liens vers d’autres sites internet exploités par des tiers. Bebe2luxe attire l’attention de l’Utilisateur sur le fait que ces règles relatives à la vie privée s’appliquent uniquement aux données personnelles que Bebe2luxe collecte via le Site, et qu’il ne saurait être tenu pour responsable des données personnelles que des tiers pourraient collecter, conserver et utiliser via leur site internet. Il est conseillé de toujours lire attentivement les règles relatives à la vie privée de tout site internet sur lequel l’Utilisateur se rend.

Bebe2luxe peut transmettre des Informations Personnelles à des tiers en cas de vente, de transfert d’actifs, de réorganisation ou de liquidation. Bebe2luxe notifiera l’Utilisateur si ses Informations Personnelles vont faire l’objet d’une politique de confidentialité différente.

ARTICLE 4. CONSERVATION

Bebe2luxe (ainsi que les prestataires tiers agissant pour son compte pour traiter les données) peut collecter, conserver et traiter ses données personnelles :

- pour mettre ce Site à la disposition de l’Utilisateur et lui fournir un contenu qui soit adapté à ses goûts personnels ; 
- pour conserver tout compte que l’Utilisateur détiendrait chez bebe2luxe ;
- avec l’accord de l’Utilisateur, pour le contacter (y compris par SMS et e-mail) afin de lui faire part d’offres promotionnelles et de biens et services susceptibles, de l’intéresser, ainsi qu’à des fins d’études marketing et d’enquêtes de satisfaction client ;
- pour lui fournir les biens et services de Bebe2luxe et à toutes fins s’y rapportant, y compris pour vérifier son identité ;
- à des fins de recherches, analyses, tests, suivi, gestion des risques et administratives ; et
- à toutes fins s’y rapportant, ou si Bebe2luxe a un droit ou une obligation légal(e) d’utiliser ou divulguer ces informations (y compris pour la prévention des crimes et fraudes et à toutes fins s’y rapportant).

Les Informations Personnelles ne seront conservées que pour la durée strictement nécessaire à la gestion de la relation client et prospect, et ne dépassera en aucun cas une durée d’un (1) an sauf exceptions prévues par la loi.

ARTICLE 5. SÉCURITÉ


Bebe2luxe a pris toutes précautions utiles pour assurer la sécurité de ses fichiers et la protection de son système informatique, et empêcher notamment que des Informations Personnelles soient déformées, endommagées ou que des tiers non autorisés y aient accès.

Pour effectuer un paiement par carte bancaire, l’Utilisateur est transféré automatiquement vers le serveur monétique. Il est précisé qu’à aucun moment, les données bancaires ne transitent sur le système informatique de Bebe2luxe.

Bebe2luxe attire cependant l’attention de l’Utilisateur sur le fait que, sont prises toutes mesures techniques et organisationnelles appropriées pour sauvegarder les données personnelles que l’Utilisateur fournit, aucune transmission via Internet ne peut être considérée comme sure à 100%. Par conséquent, Bebe2luxe ne peut garantir la sécurité des données personnelles que l’Utilisateur lui transfère via Internet.

Si l’Utilisateur utilise un ordinateur ou un terminal situé dans un lieu public, il lui est recommandé, pour sa sécurité, de toujours se déconnecter et de fermer la fenêtre de son navigateur après avoir fini une session. Il lui est recommandé en outre de prendre les mesures de sécurité suivantes pour accroître sa sécurité sur internet :

- Préserver la confidentialité des mots de passe. Toute personne connaissant le mot de passe de l’Utilisateur peut accéder à son compte.
- Lorsque l’Utilisateur crée un mot de passe, il doit utiliser au minimum 8 caractères, de préférence en mélangeant lettres et chiffres. Il est préférable de ne pas utiliser de mots du dictionnaire, le nom, l’adresse e-mail, ou d’autres données personnelles de l’Utilisateur pouvant être obtenues facilement. Il est également recommandé de changer fréquemment de mot de passe. Pour cela, se rendre dans la rubrique ‘Mon Compte’, puis cliquer sur ‘Modifier le nom, l’e-mail ou le mot de passe’.
- Eviter d’utiliser le même mot de passe sur plusieurs comptes internet.

ARTICLE 6. CONFIDENTIALITÉ

Lorsque l’Utilisateur crée un compte, il choisit une adresse e-mail et un mot de passe qui lui seront demandé à chaque fois qu’il souhaitera y accéder. Ses Informations Personnelles sont ainsi protégées par un mot de passe de façon à ce que l’Utilisateur, et lui seul, y ait accès. Bebe2luxe lui recommande de ne le divulguer à personne.

L’utilisateur doit en outre ne pas oublier de se déconnecter de son profil et de fermer la fenêtre de son navigateur à l’issue de sa session de travail, particulièrement s’il utilise un poste informatique partagé avec d’autres pour l’accès à Internet. Il évitera ainsi que des utilisateurs n’accèdent à ses Informations Personnelles.

L’utilisateur est le seul responsable de la préservation de la confidentialité de son mot de passe. Il supportera seul les conséquences qui pourraient résulter de toute utilisation par des tiers qui auraient eu connaissance de celui-ci.

En cas d’oubli de mot de passe, l’Utilisateur dispose sur le Site d’une fonction lui permettant de recevoir son mot de passe dans sa boîte e-mail. De même, en cas de crainte qu’un tiers ait pu en avoir connaissance, il peut demander à choisir un nouveau mot de passe en cliquant sur « Modifiez vos informations » dans la rubrique « Informations Personnelles » de « Mon Compte ».

ARTICLE 7. MINEURS


Bebe2luxe rappelle que les mineurs n’ont pas la capacité de contracter, et que la collecte de données auprès des mineurs doit faire l’objet d’une autorisation parentale.

Les achats de Produits sur le Site sont réservés aux personnes âgées de plus de 18 ans. Bebe2luxe ne recueille pas et ne conserve donc pas les Informations Personnelles de personnes qu’elle sait âgées de moins de 18 ans.

ARTICLE 8.  GESTIONS DES COOKIES ET TRACEURS

Qu'est ce qu'un cookie/ traceur ?

Le terme cookie est à prendre au sens large et regroupe également les traceurs déposés, sous réserve de vos choix, sur votre ordinateur lors de la visite d’un site. Il a pour but de collecter des informations relatives à votre navigation et de vous adresser des services adaptés à votre terminal (ordinateur, mobile ou tablette).
Les cookies sont gérés par votre navigateur Internet et seul l’émetteur d’un cookie est susceptible de lire ou de modifier les informations qui y sont contenues.

Préférences pour tous les services

- Réseaux sociaux : Notre site propose de partager des articles et produits sur les réseaux sociaux. Si vous utilisez cette fonctionnalité, des cookies seront déposés sur votre ordinateur par ces site tiers de partage.

Controler vos cookies

Lors de votre première utilisation de notre site internet, un bandeau d'information apparaît et vous informe de l'utilisation de cookie. vous avez alors deux possibilités : 

1) Vous acceptez l'utilisation des cookies, dans ce cas le cookie d'analyse d'audience Google Analytics sera créé sur votre disposition de navigation (Ordinateur, téléphone, tablette) et vous aurez également accès aux fonctionnalités de partage sur réseaux sociaux.

2) Vous personnalisez vos préférences : vous serez alors redirigé(e) vers une page vous permettant d'accepter ou non l'utilisation de certains cookies.

Vos choix de personnalisation et d'acceptation sont conservés pour une durée effective de 20 jours. Ensuite, la question vous sera à nouveau demandée.

Si vous souhaitez changer d'avis sur l'utilisation des cookies pendant cette période de 20 jours, vous pouvez accéder à la page "Gérer les cookies" disponible en bas de notre site. Vous pouvez aussi supprimer les cookies directement via votre navigateur internet : 

• Si vous utilisez le navigateur Internet Explorer :

Dans Internet Explorer, cliquez sur le menu « Outils », puis sélectionnez « Options Internet ».
Dans l’onglet « Général », sous la rubrique « Historique de navigation », cliquez sur « Supprimer ».
Cochez la case « Cookies et données de sites web », décochez les autres cases, puis cliquez sur « Supprimer ». 

• Si vous utilisez le navigateur Firefox :

Dans le menu « Outils », sélectionnez « Options ».
Sélectionnez « Vie privée et sécurité » sur la gauche de l’écran.
Dans la partie « Historique », cliquez sur « Supprimer des cookies spécifiques » et supprimer les Cookies souhaités. 

• Si vous utilisez le navigateur Safari :

Cliquez sur Safari dans la barre des menus.
Sélectionnez « Préférences ».
Sélectionnez l’onglet « Confidentialité ».
Cliquez sur « Supprimer toutes les données de sites web » puis dans « Cookies et autres données de sites web ».
Cliquez sur « Supprimer » pour confirmer. 

• Si vous utilisez le navigateur Google Chrome :

Cliquez sur l’icône de menu « Outils ».
Sélectionnez « Plus d’outils » et « Effacer les données de navigation ».
Sélectionnez la période sur « Toutes les périodes » et cochez la case « Cookies ».
Cliquez sur « Effacer les données ». 

Vous pouvez également bloquer l'ensemble des cookies tiers sur n'importe quel site utilisé en suivant la procédure indiquée par la CNIL : Procédure de la CNIL

Sécurité 

Notre site internet bebe2luxe.fr utilise le protocole HTTPS afin de sécuriser vos données durant leur envoi. L'accès à vos données et à l'administration du site est protégé par mot de passe et ne sont accessibles qu'à l'administrateur du site.

Durée de conservations des données

- Les données relatives à votre inscription et vos commandes sont conservées pour une durée de 10 ans avant suppression, en cas d'inactivité.
- Les données relatives au formulaire de contact sont conservées pour une durée maximale de 3 ans après traitement de votre demande.
- Les données et préférences de cookies sont conservées pour une durée de 20 jours.

Article 8.1. Nouveautés et Marketing ciblés

Si l’Utilisateur a accepté que Bebe2luxe le contacte à des fins marketing, Bebe2luxe pourra être amené à lui envoyer des e-mails et autres communications au sujet de biens et services qui sont susceptibles de l’intéresser personnellement et d’être pertinents pour l’Utilisateur. Pour cela, Bebe2luxe étudie les habitudes de navigation et de shopping en ligne de ses clients, et leur fournit des informations sur les produits qu’ils ont consultés et ceux s’y rapportant.

ARTICLE 9. Modifications

Bebe2luxe se réserve le droit de modifier cette Politique de Confidentialité à tout moment ; par conséquent, Bebe2luxe demande à l’Utilisateur de la revoir fréquemment sur le Site.

Si Bebe2luxe fait des changements substantiels, l’Utilisateur en sera informé par e-mail ou un avis sera affiché sur la page d’accueil du Site. Bebe2luxe encourage l’Utilisateur à lire toutes les modifications de la Politique de Confidentialité.

Si Bebe2luxe doit utiliser les Informations Personnelles d’une manière différente de celle qui était indiquée sur le formulaire de collecte, l’Utilisateur en sera informé par e-mail, et sera libre de choisir ou non de laisser Bebe2luxe utiliser ses Informations Personnelles de cette autre manière.

Mises à jour des présentes règles

Ces règles relatives à la vie privée ont été modifiées pour la dernière fois en janvier 2019. Merci de consulter régulièrement cette page pour être informé d’éventuelles nouvelles mises à jour.

ARTICLE 10. ECOMOBILIER

SARK KANDK est immatriculée sous le numéro FR030064 au registre national des metteurs sur le marché.

Cette procédure est conforme à la réglementation relative à la gestion des déchets d'éléments d'ameublement, selon l'article R. 543-254 du Code de l'environnement et l'arrêté du 5 août 2013.